Masquer la barre latérale

Masquer la barre latérale

Bienvenue sur le Forum Passion-Snorkeling. Inscrivez-vous pour participer sur les différents forums. Déjà Inscrit ? Connectez-vous !

CHARTE PASSION-SNORKELING

Retrouvez dans ce forum, l'ensemble des informations relatives à l'utilisation du site et du forum ainsi que la charte Passion-Snorkeling

CHARTE PASSION-SNORKELING

Message non lupar Eddydiver » Ven 8 Aoû 2008 20:42

CHARTE PASSION SNORKELING

1° - But et objectif de la charte

La présente charte décrit les obligations et les droits des internautes qui participent aux forums de Passion-Snorkeling.com.
Elle décrit les règles de bonne conduite qui régissent le forum et donne les principaux conseils d'utilisation du Forum pour permettre à tous les membres de s'y retrouver facilement. Le but de cette charte n’est pas de mettre plus de rigueur, mais d’apporter au plus grand nombre possible, une réponse à leurs interrogations, une meilleure lisibilité pour tous, un espace le plus proche possible de chacun pour rendre notre site encore meilleur !

Afin que tout le monde puisse profiter au mieux de ce grand espace dédié à la plongée sous-marine, au monde marin en général, nous invitons fortement les membres à bien lire la charte pour comprendre les rôles et obligations de chaque participant.

En complément une section FAQ (Foire Aux Questions) existe pour vous permettre de bien utiliser le Forum. Lisez-là et vous verrez que les réponses aux questions les plus fréquentes s'y trouvent. La FAQ est accessible via le bouton FAQ, en haut de page du forum.

2º - Caractéristiques du forum
L'objet du forum

Le forum Passion-Snorkeling.com s’adresse à toute personne s’intéressant à la randonnée palmée qu’il s’agisse de non-pratiquant, de personnes désirant s’initier à cet activité ou de snorkelleurs. Il a pour but de permettre à ses utilisateurs d’échanger des informations, d’organiser des rencontres et de débattre de thèmes divers et variés ayant trait à la randonné palmée dans la convivialité et le respect de tous.

Le fonctionnement du forum

Avant de pouvoir participer aux forums il est nécessaire de s’inscrire et de créer un compte d’utilisateur en saisissant un pseudonyme, un mot de passe et une adresse email valide. L'adresse e-mail est utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que la newsletter (maximum 1 par mois) et vous envoyer un email d’activation pour confirmer votre inscription. Si l'internaute n'accepte pas les conditions d'utilisation énumérées dans cette charte, il est invité à se désabonner immédiatement de nos forums en envoyant un email de requête à l’adresse suivante : webmaster@Passion-Snorkeling.com. L’acceptation de cette charte emporte consentement à la collecte, au traitement, au stockage et à l'utilisation des informations que vous avez saisies lors de votre inscription et à chaque message posté.

A l’exception des salles réservées à l’administration et/ou la modération, l’intégralité du forum est accessible en lecture par toute
personne mais seuls les membres inscrits peuvent envoyer des messages. Les membres en attente de validation, ou bannis ne peuvent pas poster de messages.

Les données recueillies sur le site Passion-Snorkeling seront stockées dans une base de données mais ne seront ni cédées ou vendues à des tiers sauf avec l'accord express des intéressés (ou sur réquisition judiciaire). Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur inscrit dispose d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès ( art. 34 à 38 ) et de rectification des données personnelles (art. 36) le concernant qu’il peut exercer en ligne à l’aide de son panneau de contrôle «Profil» ou à l’adresse suivante: webmaster@Passion-Snorkeling.com. Cependant, le webmaster, les administrateurs, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

Le participant à nos forums (salles de discussion) a la possibilité de dialoguer avec les autres internautes tout en conservant son anonymat. Au cours de son inscription, l'internaute peut créer un pseudonyme sous lequel il pourra communiquer avec les autres participants. Par contre, les discussions et messages sont eux diffusés publiquement sur Internet, accessibles à tous, mêmes aux non membres. Les pages du forum sont parcourues régulièrement par les robots d’indexation des moteurs de recherche, ce qui permet de retrouver une discussion par le biais de ces moteurs ou annuaires.

Si un compte et toutes les données personnelles sont supprimés, les sujets et discussions resteront la propriété du forum. Afin de préserver le fil des discussions et les intérêts des autres membres, ainsi que la logique même des discussions et du forum, les messages des utilisateurs supprimés apparaîtront sous une forme "invité" sans aucune identification possible. Toutes les données personnelles ne seront en aucun cas préservées et les envois seront anonymes.

Le webmaster du site Passion-Snorkeling pourra collecter automatiquement des informations concernant l'utilisateur du site internet grâce à des cookies permettant de suivre la navigation de l'utilisateur au sein du site internet. Les données recueillies ne feront l'objet d'aucun traitement de la part de Passion-Snorkeling ou de sociétés tierces. L'utilisateur peut opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur (consulter le mode d'emploi ou l'aide)

Il est interdit de collecter et d'utiliser les courriers électroniques des autres participants aux forums à des fins commerciales ou de prospection.

Avant de publier quelque annonce ou publicité dans les salles du forum, tout organisme à but lucratif devra demander l'autorisation explicite au webmaster à l’adresse email suivante : webmaster@Passion-Snorkeling.com

3º - La Modération

Passion-Snorkeling se réserve le droit de ne pas publier des messages jugés contraires à l'éthique, à la courtoisie, ou à caractère injurieux, diffamatoire, excessif, manipulatoire ou n'apportant pas d'information factuelle.

Les modérateurs ne pouvant lire l'intégralité des messages postés, les lecteurs sont invités à tenir informer les modérateurs de tout message illicite qui aurait échappé à la modération par tout moyen mis à leur disposition (en envoyant un message privé aux administrateurs et aux modérateurs). Les membres sont donc fortement invités à leur signaler tout post «litigieux ».

Définition et rôle de l’administrateur

L’administrateur possède le plus haut niveau de contrôle sur tout le forum et peut administrer toutes ses fonctionnalités. Celles-ci incluent le réglage des permissions, le bannissement d'utilisateurs, la création de groupes d'utilisateurs ou de modérateurs, etc. Il a également tous les pouvoirs de modérations sur toutes les sections du forum. Il apporte également les modifications au site. Il est indiqué en gras en bas de page Index du forum dans la section "qui est en ligne ?"

L’administrateur est le dernier garant du bon fonctionnement du site, en règle générale (serveur/galerie/news/forum…). Son rôle essentiel dans le bon fonctionnement du site pour toute la technique ne lui permet pas d’intervenir au quotidien sur la lecture des nombreux posts, ce qu’il confie aux modérateurs. Il n’interviendra alors que dans de rares occasions, par exemple, dans le cas où l’utilisateur n’arrive pas à contacter le modérateur de son choix ou encore, si aucun modérateur n’est en mesure d’apporter une solution à l’interrogation.

Définition et rôle du modérateur

Le modérateur est une personne chargée de veiller régulièrement à « la bonne moralité » et au respect des règles déontologiques et légales sur nos forums ainsi qu’au respect de la charte et au bon fonctionnement du forum de manière quotidienne. Les modérateurs interviennent lorsqu’un membre, quel qu’il soit (les modérateurs et administrateurs eux même inclus, donc), déroge aux règles fixées dans la charte.

Il a le droit d'éditer et de supprimer les messages qui violeraient les conditions énumérées dans la présente charte et a la possibilité de verrouiller, de déverrouiller, de supprimer, de déplacer et de diviser les sujets de discussions dans le forum où il modère.

Les modérateurs disposent des droits principaux permettant de gérer l’espace qui leur est attribué et peuvent une voire plusieurs sections du Forum. Les modérateurs n’ont pas de grade et apparaissent en gras de couleur orange en bas de page Index du forum dans la section "qui est en ligne ?"

Les modérateurs ne sont pas seulement là pour sanctionner mais aussi pour aider les membres et les conseiller. Ils sont à votre écoute en cas de problème. Vous pouvez les contacter afin, par exemple de signaler un post déposé dans une mauvaise salle, un comportement non toléré en fonction des salles, ou pour poser une question sur le fonctionnement du logiciel du forum etc. N’hésitez pas à faire appel à eux, que ce soit pour un problème simple ou pour un problème plus complexe, en les contactant directement par leur email, ce sont les contacts à privilégier.

En cas de contestation de la part d'un internaute concernant un message publié sur l’un de nos salons de discussion, le webmaster ou une personne de son équipe s'engage à jouer un rôle de médiateur auprès de l'auteur du message mis en cause et le contestataire. Le médiateur de nos forums s'engage à garantir un droit de réponse à la personne qui se trouve mise en accusation dans un message.

Aucuns des modérateurs ou des administrateurs n’intervient ou ne travaille sur le forum en tant que professionnel, mais comme bénévole.

Procédures de modération

Afin de définir des règles claires « de bonne conduite » en ce qui concerne la modération des procédures sont mises en place et énumérées ci-après dans le but d’avoir un langage clair et cohérent vis-à-vis des membres utilisateurs du forum, définissant clairement ce que fait chacun, ses droits et ses obligations, tenus d’être respectés par tous.

Comme tous les membres du forum, les modérateurs et administrateurs devront se conformer à la charte. Ils devront être respectueux envers les membres et rester courtois même s’ils se sentent attaqués directement, il leur incombe de répondre en prenant du recul. Ils ne devront pas s’impliquer dans un débat polémique, ni prendre parti en cas de sujet qui divise les membres. Ils devront rédiger leurs posts de modération avec le moins de fautes d’orthographe ou grammaire et le plus de diplomatie possible. Ils ne devront pas intervenir en même temps qu’un autre modérateur et devront prévenir le ou les responsables du site si le problème semble insoluble, pour intervention. Dans tous les cas, le modérateur est autorisé dans la mesure où il respecte ces règles, à fermer un sujet ou le supprimer (vers la corbeille de modération) si l’un des cas cités plus haut survient. Les modérateurs se devront d’appliquer la procédure ici décrite, y compris dans la teneur de leurs propos en dehors de leur fonction de modération.

Les contributions litigieuses seront conservées dans une salle spécialement créée à cet effet appelée « corbeille » et accessible uniquement aux modérateurs et administrateurs du forum.

Toute intervention d’un membre de l’équipe de modération devra être transmise au reste de l’équipe avec copie du message envoyé

Le bannissement : action visant à écarter temporairement ou définitivement un membre en le privant de toute participation aux sujets. Il s’établit selon la procédure suivante, mais peut être outrepassée selon la gravité des faits reprochés:
- bannissement d’une semaine,
- bannissement d’un mois,
- bannissement définitif

Les discussions postées en dehors du contexte de la salle : Déplacer la discussion dans la salle adéquate et en informer l’auteur en lui indiquant d’essayer de faire attention au thème de la salle dans laquelle il poste.

Les messages hors sujet : Laisser un mot à l’auteur de ce message lui indiquant de bien vouloir revenir au sujet, ou de poser sa ou ses questions en ouvrant un nouveau sujet. En cas de récidives fréquentes (plus de X fois par semaines, à définir), adresser au membre un message privé lui demandant de bien vouloir respecter le sujet d’autrui, donc, d’ouvrir d’autres sujets dans les salles appropriées, de demander à un modérateur de diviser les sujets. Si cela ne suffit pas, adresser au membre un e mail l’engageant à respecter ce qui lui a été demandé, et que les nouvelles interventions de ce type seront purement et simplement supprimées.

Les messages à caractère pédophile, pornographique, raciste, ou portant atteinte à une ou des personnes ou communauté de personnes, aux convictions politiques ou religieuses, aux « bonnes mœurs en général », que ce soit des mots ou des « images » : ces messages seront supprimés sans aucun avertissement préalable (mettre dans la salle « corbeille » pour conserver un écrit de ce qui a été supprimé de la lecture publique). Le modérateur adressera un e mail à l’auteur lui précisant le risque de poursuites et l’invitant à ne pas récidiver. En cas de récidive : bannissement définitif, avec copie du message du membre aux modérateurs.

Les messages publicitaires sans autorisation préalable auprès des responsables du site : ces messages seront effacés directement dans la corbeille de modération. Le modérateur adressera un e mail à l’auteur lui demandant de contacter le responsable du site Passion-Snorkeling.com s’il souhaite utiliser le site pour de la pub.

Les messages dans lequel l’auteur parle en termes grossiers, vulgaires : Le modérateur peut intervenir directement dans le message et supprimer les mots grossiers du texte. Il averti dans ce même message l’auteur d’éviter ce genre de langage, ou de supprimer lui même son intervention ou de la modifier. S’il récidive, l’auteur reçoit un mail l’invitant à être plus respectueux des autres et d’éviter de remplir ses contributions de mots vulgaires ou grossiers. S’il récidive à nouveau, message d’avertissement avant bannissement d’une semaine, etc. (cf. procédure de bannissement)

Les messages d’insultes entre membres, conflit entre membres : Le modérateur ne prend pas parti pour l’un ou l’autre des membres. S’il est impliqué de quelque façon que ce soit, il averti un autre modérateur, qui prendra alors le relais de modération. Si les termes des insultes sont trop vulgaires, les posts seront dirigés vers la corbeille. Un e mail sera adressé aux différents protagonistes, sans parti pris, les invitant à la réflexion et au calme. En cas de récidive, un second avertissement sera alors adressé toujours par e mail pour l’arrêt immédiat des hostilités. Si récidive : bannissement d’une semaine, etc. (cf. procédure de bannissement).

Les messages délibérément polémiques ou diffamants à l’encontre d’une personne, d’un groupe de personnes y compris du site avec intention de nuire (aux personnes, au site) : ces messages seront directement supprimes et envoyés à la corbeille de modération. Le modérateur adresse au membre un mail en l’invitant à cesser ce type de message. En cas de récidive, deuxième avertissement, si récidive à nouveau bannissement une semaine, etc. (cf. procédure de bannissement).

Signalement d’un message hors charte ou d’un litige par un membre : Le modérateur ne doit absolument pas prendre parti et se doit de passer le relais à un autre modérateur s’il est impliqué de quelque façon que ce soit. Il intervient selon la procédure appropriée au litige ou à la teneur du message signalé.

Cas Particulier : Les salles intitulées « bar du plongeur» et « blagues, humour, passe-temps » autorisent les membres à parler de tout et de rien, de poster des messages humoristiques, ayant rapport ou non à la plongée sous-marine. Toutefois, cette salle est également soumise à modération concernant le non respect des règles énumérées ci-dessus. L’humour est le bienvenu, le respect des autres aussi. Le modérateur se devra donc d’agir en cas de non respect des règles selon les procédures déterminées plus haut.

Auto-modération

Chaque membre peut s’auto-modérer en utilisant la fonction « Editer » ou « Supprimer » (symbolisée par une croix) en haut à droite de ses messages.

4º - Messages et discussions

Forme des messages

L'internaute qui souhaite poster un message dans un des forums doit tenir compte de certaines considérations techniques conformes à la « netiquette » en vigueur sur l’Internet : l'auteur du message doit faire attention aux fautes d'orthographes et est encouragé à faire usage des « smileys » afin de faire connaître son humeur au moment où il poste sa contribution pour éviter les mauvaises interprétations.

Un message écrit par une personne peut être lu par tout le monde. Evitez ainsi les messages qui n'apportent aucun élément informatif. La section « Bar du plongeur » est prévue pour ce genre de dérapage. Si vous voulez faire une remarque non informative, de remerciement, etc. ... faites-le dans la mesure du raisonnable sans abus. Les modérateurs pourront éventuellement élaguer les sujets "Capharnaüm" si cette clause n'est pas respectée pour permettre à tout nouveau lecteur de s'y retrouver aisément.

Par ailleurs, les messages concernant l'actualité notamment les catastrophes naturelles, conflits attentats, guerre, etc., ne sont également tolérés qu'au titre d'information.

Contenu des messages

Les messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, pornographiques, pédophiles, incitant à la discrimination, à la violence, appelant à commettre un crime, délit, acte terroriste ou suicide, niant des crimes contre l’humanité ou incitant au piratage ou qui violeraient toute autre loi applicable ne seront pas tolérés et seront immédiatement supprimés. Nous vous rappelons que l’humour n’atténue en rien la vulgarité et que les messages commerciaux et courriers non sollicités ne sont pas tolérés. La rédaction de ce genre de message pourra vous conduire à être banni immédiatement et de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.

Vous vous engagez donc en vous inscrivant en tant que membre du forum à ne pas envoyer de message qui porteraient atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs, aux droits de la personnalité et réputation d'autrui, au droit à la vie privée, au droit à l'image, à la dignité humaine et aux droits d'auteur et droits voisins.

De plus, vous reconnaissez que toutes les images que vous proposez sur le forum et dans la galerie photos sont libres de droit.

Passion-Snorkeling.com n'a aucune préférence politique, ethnique ou religieuse et respecte les convictions/opinions de chaque membre. Néanmoins, les messages pouvant générer des appels partisans ou des commentaires xénophobes sont interdits. Plus généralement, les commentaires sur l'actualité qui non rien à voir avec la pratique de la plongée dès lors qu'ils sont clairement susceptibles d'enfreindre la charte ou de provoquer des discussions houleuses ne sont pas tolérés.

Diffuser une adresse email en clair sur le forum permettra aux sociétés pratiquant le spam d'alimenter leurs bases. Evitez si possible de mettre vos propres adresses email dans les discussions, à moins de vouloir être inondés de mails publicitaires ou virus. Dans le souci du respect de la vie d'autrui et de l'anonymat, Passion-Snorkeling.com interdit la diffusion sur ce forum d'adresses email appartenant à des personnes physiques sans leur consentement.

Chaque salle de discussion a un thème spécifique. Dans la mesure du possible essayez de ne pas être hors sujet en ouvrant une discussion qui n'a aucun rapport avec le thème de la salle où elle est postée. Les modérateurs déplaceront la discussion jugée hors contexte dans la salle appropriée.

Chaque discussion ouverte a un sujet. Essayez, dans la mesure du possible, de ne pas dévier du sujet initial. Les modérateurs pourront éventuellement diviser le sujet et mettre la partie déviée dans un nouveau sujet approprié. Dans certains cas extrêmes, les modérateurs pourront supprimer les messages n'ayant aucun rapport avec le sujet.

Avant de créer une nouvelle discussion, vérifiez si une discussion similaire n'a pas déjà été traitée par un des membres. Nous comprenons parfaitement que le forum est vaste et pour vous aider nous vous recommandons d’utiliser le bouton «Recherche» qui se trouve en haut de la page index.

Les insultes entre membres ne sont pas tolérées au sein de Passion-Snorkeling.com. Nous sommes dans un lieu convivial de partage fait pour tous et pas sur un ring de boxe.

Si vous avez une demande à faire à un autre membre qui n'apporte rien d'intéressant à la communauté de Passion-Snorkeling.com, envoyez un mail ou un message privé à la personne concernée.

Dans la mesure du possible, essayez d'éviter un apport abusif d'images trop grosses en volume (poids en Ko) pour éviter un temps de téléchargement trop long. Tout le monde n'a pas une connexion haut débit.

Droit de réponse

Toute personne citée sur le site de Passion-Snorkeling.com peut faire valoir un droit de réponse. Pour se faire une simple demander peut être envoyée par email au webmaster.

De la même manière que pour les messages postés sur le forum, Passion-Snorkeling.com se réserve le droit de refuser la publication d’un droit de réponse jugé contraire à l’éthique, à la courtoisie ou à caractère injurieux, diffamatoire, excessif, manipulatoire, etc.

Pour éviter toute polémique en chaîne, Passion-Snorkeling.com ne publiera pas de droit de réponse à un droit de réponse : le conflit devra être réglé directement entre les parties et Passion-Snorkeling.com pourra alors publier un communiqué commun entre les parties matérialisant l'accord (ou signalant l'impossibilité d'y parvenir).


5º - Responsabilités des membres

La responsabilité des membres.

Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, modérateurs ou webmaster (excepté les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Vous consentez à ne pas déroger aux interdictions de la présente charte. Le faire pourrait vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à Internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.

La responsabilité de Passion-Snorkeling.com

Attention, l'utilisation de ce forum peut vous amener à recevoir des conseils médicaux, techniques ou pratique de la part d'autres membres concernant votre activité: Apnée, plongée etc.; en aucun cas, la responsabilité de Passion-Snorkeling.com et les auteurs respectifs de ce site ne saurait être engagée quant à la porté des ces propos ou de leurs conséquences.

Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Les informations qui figurent sur ce site sont soumises à une clause de non responsabilité. Elles sont le fruit d'expériences personnelles et sont données à titre gracieux. Ces informations ne sont pas forcément complètes, exhaustives ou précises. En dépit de mises à jour régulières, il se peut que certaines informations ne soient plus valables. Nous déclinons toute responsabilité quant à la validité ou l'exhaustivité de toute donnée disponible sur ce site Web, ou aux conséquences pouvant résulter de l'utilisation de ces données. Passion-Snorkeling décline également toute responsabilité, de quelque nature que ce soit, en rapport avec les services et/ou les prestations rendus par les intervenants du forum. Nous ne pouvons en aucun cas être passibles de dommages et intérêts ou autres réclamations ou d'indemnités qui pourraient découler de l'utilisation de ces données. Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent contenir encore des erreurs. Si des erreurs nous sont signalées, nous nous efforcerons de les corriger.

6º - Mentions Légales

La liberté de communication en ligne

Article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 : " la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme ; " tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminée par la loi ".

Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 : Loi pour la confiance dans l'économie numérique. voir Légifrance
Article 6 Modifié par Loi n°2006-64 du 23 janvier 2006 art. 6 II (JORF 24 janvier 2006).
I. - 1. Les personnes dont l'activité est d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne informent leurs abonnés de l'existence de moyens techniques permettant de restreindre l'accès à certains services ou de les sélectionner et leur proposent au moins un de ces moyens.
2. Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible.
7. Les personnes mentionnées aux 1 et 2 ne sont pas soumises à une obligation générale de surveiller les informations qu'elles transmettent ou stockent, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites

La Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'auteur, conformément à l'article L 122-4 du Code le Propriété intellectuelle.

Voir le texte "Code de la propriété intellectuelle" sur Légifance.

Le responsable de la publication est Mr Edouard Cailleau en tant que webmaster du site Passion-Snorkeling.com.

Hébergement

Le présent site et ses bases de données sont hébergés sur les serveurs de la société 1&1.

Eddydiver
Administrateur du site
 
Messages: 247
Inscription: Jeu 10 Juil 2008 21:13
Localisation: Marseille

Merci à nos partenaires

Si vous avez aimé cette discussion, partagez-là sur vos réseaux sociaux préférés :

Retourner vers Charte et Fonctionnement



Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités